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Vérifier vos contrats avec votre recueil de clauses

Contrats clients et fournisseurs, NDA et CGV comparés à votre recueil de clauses : chaque écart signalé, avec contre-proposition.

Aujourd'hui

Les contrats et les NDA arrivent rédigés par le client ou le fournisseur. Ils sont relus par qui a le temps, souvent juste avant la signature. Des clauses risquées sur la responsabilité, les pénalités ou les droits d'utilisation passent au travers.

Un exemple

Talwerk Antriebstechnik reçoit les conditions d'achat d'un nouveau client pour un contrat-cadre de 1 200 réducteurs. L'agent signale une responsabilité illimitée au § 9 et une large cession des droits sur les documents de conception au § 14, et propose pour les deux la formulation de repli du recueil. Il juge acceptables les 23 autres clauses.
Entreprise fictive, déroulé typique.

Vos données, où qu'elles soient

Contrats, NDA et conditions générales arrivent aujourd'hui en PDF ou en documents modifiables par e-mail, votre recueil de clauses et vos modèles sont dans des dossiers du serveur, les contrats négociés dans la GED, souvent scannés. demi les lit, les comprend et les relie clause par clause, avec vos droits. L'IA vérifie chaque contrat en quelques minutes au lieu de plusieurs heures, même juste avant la signature, signale chaque écart avec sa référence et une contre-proposition, et votre service juridique décide.

Où sont les données aujourd'hui

  • PDF
  • Fichiers Office
  • E-mails
  • Dossiers et lecteurs
  • GED et archives
  • Scans et papier
Data LayerUne vue sur tout, avec vos droits

Comment demi s'en charge

Trois couches dans cet ordre : d'abord relier les données, puis les droits, puis l'IA.

  1. 1 · RelierData Layer

    Sources de données de ce cas : la GED, l'e-mail et le partage de fichiers. demi ne remplace rien et relie chaque contrat entrant à votre recueil de clauses, vos modèles et les positions négociées auparavant. demi range la position négociée dans la GED pour le prochain contrat.

  2. 2 · AutoriserPermission Layer

    Seuls le service juridique et le responsable concerné voient les contrats. Le service juridique décide de chaque écart, la signature suit vos règles de délégation, et chaque validation est consignée.

  3. 3 · AgirIntelligence Layer

    L'agent compare clause par clause avec le recueil, évalue chaque écart et propose votre formulation de repli. Chaque passage signalé cite la section du contrat et la règle enfreinte ; l'appréciation juridique reste à vos experts.

Comment cela se déroule

  1. 1

    Le contrat arrive par e-mail ou se trouve sur le serveur de fichiers.

  2. 2

    L'agent compare chaque clause à votre recueil de clauses.

  3. 3

    Les écarts apparaissent évalués, avec leur référence et une contre-proposition.

  4. 4

    Le service juridique décide et renvoie les modifications.

  5. 5

    La position négociée est conservée pour le prochain contrat.

Ce qui change

  • Des contrats vérifiés plus vite

  • Les clauses risquées repérées avant la signature

  • Les mêmes positions dans chaque négociation

Qu'est-ce que ça vous apporte ?

Vérifiez avec vos propres chiffres

Chaque valeur de départ est une hypothèse que vous pouvez modifier. Le calcul est juste en dessous, étape par étape.

Hypothèse, modifiable

Vos chiffres

Résultat

+216 hlibérées par an

Hypothèses et calcul

demi vérifie chaque contrat face à votre recueil de clauses et marque chaque écart, vous négociez.

2 h → 1,4 h par cas

Comment ça se passe aujourd'hui ?

Ce qui est déjà numérique fait moins gagner : le facteur réduit la part qu'apporte demi.

Notre calcul

30 contrats × 2 h × 30 % × 1,0 (manuel) × 12 mois = 216 h

Valeur par an, avant les coûts de demi

Libéré par an+216 h

Hypothèse : 49,50 € de coût du travail par heure dans l'industrie manufacturière allemande en 2025 (Destatis), plus poste de travail, informatique et frais généraux.

= Valeur par an, avant les coûts de demi

+14 040 €

gagnés par an

216 h ÷ 1 760 h par poste = 0,1 poste à temps plein

Une estimation, pas une promesse. Les valeurs de départ sont des hypothèses pour une entreprise industrielle de 150 à 500 personnes.

Combiner avec d'autres cas et voir le forfait

Questions sur ce cas d'usage

demi peut-il travailler avec notre propre recueil de clauses ?

Oui, c'est tout l'intérêt. Votre recueil de clauses, vos modèles et vos positions de repli servent de référence, pas un modèle générique. Si vous n'avez pas encore de recueil, l'agent en rédige un à partir de vos contrats signés, et le service juridique le valide.

Cela remplace-t-il le conseil juridique ?

Non. L'agent repère les écarts et prépare des contre-propositions. L'évaluation et la décision restent à votre service juridique ou à votre cabinet d'avocats.

Dans quelles langues l'agent peut-il vérifier des contrats ?

Le français et l'anglais sont le cas courant, d'autres langues sont possibles. La référence affiche toujours le texte original, pour que vous puissiez vérifier chaque évaluation dans le contrat lui-même.

Qui voit les contrats ?

Seules les personnes autorisées par vos droits d'accès, c'est-à-dire le service juridique et le responsable concerné. L'agent travaille avec les mêmes droits. Qui a ouvert ou validé un contrat est consigné dans le journal.

Voir ce cas avec vos données

Pendant la démo, nous vous montrons le déroulé sur vos propres systèmes.

Votre configurateur

Aucun cas d'usage pour l'instant

Votre configurateur est encore vide

Ajoutez un cas d'usage depuis n'importe quelle carte ou page de cas et voyez ce qu'il rapporte par an, calcul à l'appui. Gratuit, sans inscription, sans engagement : essayez et modifiez chaque chiffre.

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