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Responsabilité produit : les preuves de 15 ans

Pour un produit, un lot ou un numéro de série, demi rassemble conception, essais, réclamations et e-mails en une chronologie documentée.

Aujourd'hui

Un courrier d'avocat arrive, et il concerne un appareil livré il y a douze ans. Ce qui compte maintenant, c'est ce que vous saviez et quand : quel état de conception s'appliquait, quels risques étaient évalués, comment cet exemplaire précis a été testé et quels signalements similaires il y a eu. Les preuves sont dans le PLM, le système qualité, d'anciens systèmes, l'archive papier et les boîtes mail de collègues partis depuis longtemps, et le délai de réponse court.

Un exemple

Valbrecht reçoit un courrier d'avocat : une pompe à perfusion VZ 248 fabriquée en 2014 aurait administré trop de médicament dans un hôpital. En deux jours, l'agent réunit 163 documents : l'analyse de risques de 2013 avec le danger évalué d'écoulement libre non contrôlé, le rapport de vérification selon l'IEC 60601-2-24, le contrôle final de ce numéro de série précis, trois réclamations similaires de 2016 à 2019, aucune confirmée, et un e-mail de 2016 d'un développeur parti depuis sur un problème de capteur corrigé avec le logiciel 3.2. D'après le dossier de service, cette pompe a reçu la mise à jour en 2017. Le service juridique et le cabinet examinent la chronologie et fondent leur réponse sur elle.
Entreprise fictive, déroulé typique.

Vos données, où qu'elles soient

Les preuves sont aujourd'hui dispersées : conception et analyses de risques dans le PLM et d'anciens dossiers de projet, essais et réclamations dans le système qualité, dossiers de fabrication dans l'ERP, d'anciens systèmes et sur papier aux archives, échanges dans les boîtes mail et fichiers PST d'anciens collègues. demi les lit, les comprend et les relie par produit, lot et numéro de série, avec vos droits. La chronologie est ainsi prête en quelques jours, et le juridique et le cabinet décident de la suite.

Où sont les données aujourd'hui

  • PLM
  • Dossiers et lecteurs
  • Système qualité
  • ERP
  • Systèmes hérités
  • Scans et papier
  • GED et archives
  • E-mails
Data LayerUne vue sur tout, avec vos droits

Comment demi s'en charge

Trois couches dans cet ordre : d'abord relier les données, puis les droits, puis l'IA.

  1. 1 · RelierData Layer

    Le cas a besoin des données du PLM, des dossiers de projet, du système qualité, de l'ERP, d'anciens systèmes, de l'archive et d'anciennes boîtes mail. demi ne remplace rien et relie à un produit, un lot ou un numéro de série tout ce qui s'y rattache : cahier des charges et états de conception, analyses de risques avec version et date, rapports d'essai, dossier de fabrication et de contrôle de l'exemplaire, mises à jour logicielles et interventions de service, réclamations, déclarations d'incident, actions correctives et les e-mails qui s'y rapportent.

  2. 2 · AutoriserPermission Layer

    Le dossier est confidentiel : seuls le service juridique, la direction qualité et les personnes qu'ils associent le voient, plus tard aussi le cabinet d'avocats. Les données de santé des personnes concernées ne sont visibles que de ceux qui en ont besoin pour le dossier, les e-mails privés restent masqués, et demi ne lit d'anciennes boîtes mail que dans le cadre de vos règles sur les messageries et la protection des données. demi place sous gel de suppression tout ce qui relève du dossier, et rien ne part vers la partie adverse, l'assureur ou le tribunal sans validation du service juridique.

  3. 3 · AgirIntelligence Layer

    L'agent cherche dans toutes les sources par produit, lot, numéro de série, composant et mode de défaillance, y compris dans les scans, les anciens formats de fichiers et les fichiers PST. Il place chaque document avec sa date sur une chronologie : ce qui était connu, décidé, testé et modifié, et quand. Il montre aussi les éléments qui jouent contre vous et les lacunes, comme un dossier de contrôle manquant. Il ne fait aucune appréciation juridique : dates et citations viennent des documents ; le modèle de langage ne fait que résumer.

Comment cela se déroule

  1. 1

    Le service juridique ouvre le dossier : produit, numéro de série ou lot, mode de défaillance et période.

  2. 2

    L'agent fouille PLM, système qualité, ERP, anciens systèmes, archive et anciennes boîtes mail et sécurise chaque résultat avec son emplacement.

  3. 3

    Il classe les preuves sur une chronologie : conception, analyse de risques, fabrication et contrôle de l'exemplaire, service, signalements et actions.

  4. 4

    Il signale lacunes, contradictions et éléments défavorables et rédige une synthèse avec un index des sources.

  5. 5

    Le service juridique et le cabinet examinent le dossier et décident de ce qui part vers la partie adverse, l'assureur ou le tribunal.

Ce qui change

  • Une chronologie documentée en quelques jours au lieu de semaines

  • Une vue complète, y compris les éléments gênants

  • Chaque document avec emplacement, date et version

Qu'est-ce que ça vous apporte ?

Vérifiez avec vos propres chiffres

Chaque valeur de départ est une hypothèse que vous pouvez modifier. Le calcul est juste en dessous, étape par étape.

Hypothèse, modifiable

Vos chiffres

Résultat

+72 hlibérées par an

Hypothèses et calcul

demi rassemble et classe les preuves d'un produit ou numéro de série, votre service juridique juge.

20 h → 14 h par cas

Comment ça se passe aujourd'hui ?

Ce qui est déjà numérique fait moins gagner : le facteur réduit la part qu'apporte demi.

Notre calcul

1 dossiers × 20 h × 30 % × 1,0 (manuel) × 12 mois = 72 h

Valeur par an, avant les coûts de demi

Libéré par an+72 h

Hypothèse : 49,50 € de coût du travail par heure dans l'industrie manufacturière allemande en 2025 (Destatis), plus poste de travail, informatique et frais généraux.

= Valeur par an, avant les coûts de demi

+4 680 €

gagnés par an

Une estimation, pas une promesse. Les valeurs de départ sont des hypothèses pour une entreprise industrielle de 150 à 500 personnes.

Combiner avec d'autres cas et voir le forfait

Questions sur ce cas d'usage

demi trouve-t-il aussi des preuves dans d'anciens systèmes et des fichiers PST ?

Oui. demi lit les fichiers PST, les exports de systèmes retirés, les anciens formats de fichiers et les scans de l'archive papier. Chaque résultat garde son emplacement, et l'original reste inchangé. demi ne lit les boîtes mail d'anciens collègues que dans la mesure où vos règles sur les messageries et la protection des données le permettent.

demi apprécie-t-il le dossier sur le plan juridique ?

Non. L'agent rassemble, classe et documente, avec emplacement, date et version. S'il y avait un défaut, quel était l'état de l'art à l'époque et ce qui en découle, c'est à votre service juridique et à votre cabinet d'en juger.

demi montre-t-il aussi les éléments qui jouent contre nous ?

Oui, délibérément. Un dossier qui ne fait que disculper n'aide personne si la partie adverse trouve le reste. L'agent signale les pièces défavorables, les contradictions et les lacunes, pour que le service juridique les connaisse avant de répondre.

Cela sert-il aussi en dehors d'un litige ?

Oui. La même chronologie vous est utile face à une demande de l'autorité, lors d'un rappel, pour l'assureur ou quand un grand client enquête sur un sinistre. Pour les produits critiques, vous pouvez la faire tenir à jour par précaution, elle est alors prête le moment venu.

Voir ce cas avec vos données

Pendant la démo, nous vous montrons le déroulé sur vos propres systèmes.

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